Mentions légales de la plateforme Weenova, éditée par WEENOVA, immatriculée
à l'ORIAS sous le numéro 20006379.
1. Éditeur du site
Le site weenova.ai et l'application app.weenova.ai sont édités par WEENOVA.
Immatriculation ORIAS : 20006379. Responsabilité Civile professionnelle : RCCO000757.
Garantie Financière : GFCO000377. Contact :
contact@weenova.ai.
2. Hébergeur
Le site est hébergé par Netlify (frontend) et Supabase Inc. (backend, région UE Paris).
Les données utilisateurs sont conservées exclusivement dans l'Union Européenne.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du site (textes, images, design, code source, marques) est protégé
par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation,
modification ou exploitation totale ou partielle sans autorisation écrite préalable
est interdite.
4. Conditions d'utilisation
L'utilisation de Weenova est soumise au respect des conditions générales acceptées
lors de la création du compte. Tout usage frauduleux, abusif ou contraire aux lois
en vigueur peut entraîner la suspension immédiate du compte.
5. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige
relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence exclusive
des tribunaux français.